MAIRIE DE ROCHEFORT

PRESENTS : Mesdames et Messieurs CLOPPET Gilbert, RUBAUD Joëlle, RUBAUD Pascal, MURONI Jean-Marc, GIROD Jean-Pierre, DEBAUGE Frédéric, TOUVIER Jocelyne, BIBET Gérard, BIBET Christine, SERVONNAT Florent, DE BONIS Muguette.

DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT SCOLAIRE DES ARS

Le Conseil Municipal procède à l’élection des délégués au Syndicat scolaire des Ars.
Sont élus :
délégués titulaires : M. Gilbert CLOPPET,
M. Florent SERVONNAT
déléguée suppléante : Mme Joëlle RUBAUD

Cette délibération annule et remplace celle prise le 14 mars 2008.

AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE
de Mme PORTE Geneviève

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer l'avenant à intervenir au contrat de travail de Mme PORTE Geneviève.

PARTICIPATION AU CENTRES AERES

Le Conseil Municipal vote une participation de 7 euros par jour et par enfant de la commune fréquentant des centres aérés.

DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE
DES IMPOTS DIRECTS

M. le Maire expose à l’Assemblée que suite à son renouvellement une nouvelle commission des impôts directs doit être constituée. Il précise que les six commissaires titulaires et les six commissaires suppléants sont désignés par M. le Directeur des services fiscaux, sur une liste de contribuables (en nombre double) dressée par le Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal propose une liste de 24 noms dont 12 titulaires et 12 suppléants.

MINI CONTRAT DE DEVELOPPEMENT

M. Le Maire propose de reprendre en compte certains éléments du contrat signé en 2004 :
- aménagement de l'accès piéton au cimetière, escalier à créer pour accéder à la place
depuis le parking sous l'église, construction de toilettes publiques.

- M. le Maire fait remarquer l'importance de renouveler les radiateurs de la Mairie.
L'isolation par l'intérieur est nécessaire, celle extérieure n'étant pas envisageable.

- besoin de restructurer les locaux de la mairie.

DIVERS

APPARTEMENT DE L’ECOLE :
L’appartement est libre et ne nécessite apparemment pas de travaux.
Il est à louer, sous réserve des conditions restrictives liées à la présence d’une école.

REFECTION DES CHEMINEES DE LA MAIRIE :
Le devis établi par l’Entreprise MASOCH de ROCHEFORT pour un montant de
1913,60 euros TTC a été accepté par le Conseil Municipal.

VOIRIE
Proposition de mettre le chemin communal « Fournil » en sens unique (sens de la montée) et de limiter la vitesse au chef-lieu, compte tenu du voisinage de l’école.

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CHEF-LIEU
Possibilité de confier le débroussaillage (avec le matériel de la mairie de Ste-Marie-d’Alvey) à l’employé communal.
Les plantations des massifs seront réduits, pour laisser place en partie à des plantes vivaces.
La tonte et l’évacuation des déchets seront confiées à une entreprise.

SALLE POLYVALENTE :
Il sera fait appel à une entreprise de nettoyage.

FETES DES MERES :
Samedi 24 mai à 18 heures 30.

RECEPTION DEPART DE M. PINET Emile, Maire honoraire :
Samedi 24 mai à 19 heures 30.

Le Maire, Les conseillers municipaux